Le ministre français de la transition écologique et de la cohésion territoriale, Christophe Béchu, à l'Elysée, à Paris, 22 février 2023. Alain Jocard AFP Après la réforme des pensions, un autre débat qui risque de susciter le sweet attend des parlementaires, "zéro net artificialization", dit Zan. Cet objectif a existé depuis loi sur le climat et la résilience du 22 août 2021 artificiezant zéro du sol d'ici 2050 et, par2030, une réduction d'au moins 50% de consommation totale d'espace observée au cours des dix dernières années . Mais si l'objectif est largement partagé, l'application du Zan est très complexe. Comme preuve, le ministre transition écologique et la cohésion territoriale, Christophe Béchu, a annoncé en septembre 2022, devant Commission du droit l'Assemblée nationale, son désir réviser réviser réviserCertains décrets, reconnaissant alors "avaient un certain nombre d'angles morts à clarifier". Le même mois, les sénateurs installent une "mission conjointe contrôle" zéro net artificialization "", qui a conduit à un projet de loi à la mi-décembre, déposé par Jean-Baptiste Blanc, sénateur Vaucluse, et Valérie Létard, sénateur du Nord, qui sera étudié par le Sénat en session publique le 14 mars. "Trouvez un équilibre" L'objectif principal ce texte «renforcer gouvernance communautés», sorte que l'objectif l'artificieze zéro est piloté "au niveau chaque municipalité ou chaque EPCI [établissement public coopération inter-municipale]".Le défi pour sénateurs, grande majorité élue par les élus locaux, régionaux et municipaux ... d'adoucir contraintes que perspective des perspectives ne pas être en mesure d'effectuer consommateurs d'activités urbaines ou économiques. Dans l'intervalle, afin ne pas quitter complètement l'initiative au Sénat, "où la majorité présidentielle n'est pas très présente", analyse le ministre et défendre les postes du gouvernement, des députés de la Renaissance ont travaillé sur un autre projet loi, dans leAssemblée le 14 février. "Le défi n'est pas désespérer les territoires, mais de trouver un équilibre entre les projets à soutenir et l'objectif l'artificie nut zéro en 2050", a expliqué le ministre au monde. En entendant Christophe Béchu, le 14 février, Valérie Létard a signalé "certains aspects dogmatiques" de la loi sur le climat et la résilience. Bien que ce n'ayant voté, les sénateurs ne manquent pas de le critiquer. "Inclus nombreuses avancées, a également corrigé certaines erreurs" mais Christophe Béchu leur a également expliqué les points de divergence., en tant que «surface développement municipal». À ce hectare, le ministre préfère que ces municipalités se sont accordées 1% de leur surface déjà artificielle, ce qui serait plus juste et répondrait davantage aux «besoins réels des communautés». », selon 36 000 hectares au Nationalniveau, et 22 000 ha en ne contenant que les municipalités qui ne sont pas très denses ou très peu denses. Vous avez 51,34% . Gotopnews.com